Décrets

  1. Décret exécutif du 01-294 du 13 rajab 1422 correspondant au 1er octobre 2001 fixant les conditions de recrutement et d’exercice
  2. Décret exécutif N° 03-279 correspondant au 23 aout 2003 fixant les misures et les régles particuliéres d’organisation et de fonctionnement de l’université
  3. Décret exécutif N° 09-03 correspondant au 03 janvier 2009 précisant la mission de tutorat et fixant les modalités de sa mise en oeuvre
  4. Décret executif N° 12-280 du 19 chaâbane 1433 correspondant au 9 juillet 2012 fixant les Modalités de bénifice du congé scientifique
  5. Décret exécutif N° 13 -306 au 31 aout 2013 portant organisation de stages pratiques et en milieu professionnel à l’intention des études
  6. Décret éxecutifs N° 01-295 correspondant au 1ere octobre 2001 modifiant le decret à la rémunération des chercheurs associés
  7. Decret N 12-280 du 19 chabaâne 1433 correspondant au 09 juillet 2012 fixant les modalités de bénéfice du congé scientifique
  8. Décret N° 01-293 correspondant au 1er octobre2001 relatif aux tâches d’enseignement et de formation assurés à titre d’occupation accesoires par des enseignants de l’enseiggement
  9. Décret N°08-130 du 3 Mai 2008 portant statut particulier enseignant chercheur
  10. Décret N°10-252 du 20 Oct 2010 portant régime indemnitaire de l’enseignant chercheur
  11. Décret N°13-109 du17 Mars 2013 fixant modalités de création de l’équipe de recherche
  12. Décret présidentiel N° 14-196 correspondant au 06 juillet 2012 Organisation et gestion de la formation
  13. DecretN°08-131 du 3 Mai 2008 portant statut particulier du chercheur permanent
  14. Journal officiel N° du 03 Mai 2008, fixant les dispositions particulières applicables aux fonctionnaires appartenant aux corps des enseignants chercheur