Arrêtes

  1. Loi 99-05 portant loi d’orientation sur l’enseignement supérieur modifiée et complétée 
  2. Arrêté interministériel du 24 aout 2004 correspondant au fixant l’organisation administrative du rectorat,de la faculté de l’université et de ses services communs
  3. Arrêté n° 371 du correspondant au portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignement supérieur
  4. Arrêté N° 711 fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de Licence et de Master
  5. Arrêté N° 712 fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes de Licence et de Master
  6. Arrêté N° 2010 du 23 décembre 2014 fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de perfectionnement à l’étranger
  7. Règlement intérieur du conseil scientifique de la faculté des sciences économiques et des sciences de gestion 2000
  8. Arrêté 507_15_juillet_2014 fixant la nomenclature des filières du domaine E.G.C en vue de l’obtention des dipôles de licences et de masters
  9. Arrête du 26 mais 2002 correspondant précisant les conditions d’exercice des activités d’enseignement assurés par les enseignants de l’enseignement et de la formation supérieurs
  10. Arrêté du 26mai 2002 correspondant au précisant les conditions exercices des activités d’enseignement et de la formation supérieurs recrutés en application des dispositions
  11. Arrêté N° 713 fixant la composition et le fonctionnement de la commission du Tutorat
  12. Arrêté N° 714 portant modalités de classement des étudiants
  13. Arrêté N°136 du 20 juin 2009_Organisation_Licence_Master_LMD
  14. Arrêté N°362 du 09 Juin 2014 Mémoire du master fixant les modalités d’élaboration et de soutenance du mémoire de Master
  15. Arrêté N°363 du 09 Juin 2014 Inscription en Master Portant conditions d’inscription aux études universitaires e vue de l’obtention du diplôme de Master.
  16. Arrêté N°451 du 09 Déc 2012 Caractéristiques Attestations Provisoire de succès Licence et Master
  17. Arrêté N°452 du 09 Déc 2012 portant définition des caractéristiques relatives au relevé de notes dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence
  18. Arrêté N°453 du 09 Déc 2012 Caractéristiques Document Descriptif annexé au diplôme Licence et Master
  19. Arrêté Plagiat Arrêté N° 933 du 28 juillet 2016 fixe les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat.
  20. Instruction N° 02 du 31 décembre 2013 Relative au perfectionnement l’étranger
  21. Règlement intérieur du conseil scientifique de la faculté des sciences économiques et des sciences de gestion
  22. Taches des responsables -régime LMD
  23. circulaire 03 du 08-03-2018 relative aux conditions et aux modalités de soutenances d’une thèse de doctorat en science Annexes 
  24. Arrête n° 690 du 05 Août 2015 portant mise en conformité des Licences habilitées au titre de l’université Mouloud Mammeri de T.O 
  25. Arrête n° 1223 du 09 Août 2016 portant harmonisation des Masters habilités au titre de l’université Mouloud Mammeri de T.O 
  26. Arrêté n° 02 du 01 Dhou El Kââda 1440 H correspondant au 04 juillet 2019 relative à la candidature, l’affectation et l’inscription aux études de Master au titre de l’année universitaire 2019/2020